Produire les relevés 24 XML

Inscription du préparateur #

Vous devez obtenir un numéro de préparateur ainsi que des numéros séquentiels auprès de Revenu Québec.

Voici le lien du formulaire ED-430 « Inscription du préparateur » à compléter, veuillez suivre les instructions joints à ce formulaire : https://www.revenuquebec.ca/fr/services-en-ligne/formulaires-et-publications/details-courant/ed-430/

Configuration de LogiCentre #

Entrez les informations reçues dans LogiCentre :

  1. Dans le menu Paramètres
  2. Cliquez Relevé 24/Reçu
  3. À la section Revenu Québec – Options XML,
  4. Tapez votre [No de préparateur]
  5. Tapez le premier [No de séquence] transmis par Revenu Québec
  6. Cliquez Enregistrer

Activation de l’Option XML #

Voyez si l’Option XML est activée pour l’année désirée :

  1. Dans le menu Paramètres
  2. Cliquez Relevé 24/Reçu
  3. À la section Revenu Québec – Options XML
  4. Si vous avez Licence XML active, passez à l’étape Préparation des relevés 24 XML
  5. Si vous avez Licence XML inactive : double-cliquez sur la mention en rouge. La fenêtre d’activation* de l’option s’ouvre
  • Contactez-nous pour l’activation, des frais peuvent s’appliquer si ceux-ci n’ont pas déjà été payés lors de l’abonnement ou du renouvellement de la licence annuelle.

Préparation des relevés 24 XML #

  1. Dans le menu Dossier des enfants
  2. Cliquez Relevés;
  3. Cliquez Relevés 24 – Version XML ;
  4. La liste des parents dont au moins un enfant a une entente de service en vigueur durant l’année d’imposition affichée apparait.
  5. Si des points apparaissent à gauche, vous pouvez positionner votre souris sur le point et une bulle apparaîtra pour indiquer le message d’erreurs ou l’avertissement.
  6. Pour voir la liste, voyez les points de couleurs ( et ) en haut du tableau pour savoir si des informations sont manquantes ou en erreurs.
    • Point jaune :
      1. Cliquez XX avertissements pour avoir le détail de l’erreur, puis Retour,
      2. Double-cliquez sur chacune des lignes où vous apercevez le point jaune  afin de corriger les informations sur le relevé de ce parent.
    • Point rouge  :
      1. Cliquez XX erreurs pour avoir le détail,
      2. DANS ce tableau, double-cliquez sur la ligne de chacune des erreurs ou cliquez Dossier pour accéder au dossier de chacun des enfants et Enregistrez une fois que vous avez corrigé l’erreur au dossier.
      3. Une fois les erreurs corrigées, cliquez Revalider

Si vous avez entré vos données toute l’année, vous pouvez vérifier que LogiCentre a bien calculé pour chaque enfant :

  1. Sélectionnez l’[Enfant]
  2. Cliquez Vérification.
    1. Au besoin voir la vidéo d’aide sur la Vérification ou  cliquez ? ou sur le lien disponible pour chaque incohérence)
  3. À l’écran, LogiCentre vous inscrit les informations à apparaître sur le relevé.
    1. le nombre de jours de garde,
    2. le total des frais payés,
    3. les frais ne donnant pas droit au crédit d’impôt,
    4. les frais donnant droit au crédit d’impôt.
  4. Si vous voulez y apporter des changements (exemple d’un solde impayé), double-cliquer sur la ligne de l’[Enfant].

Note : Si plus de 3 enfants d’une même famille, 2 relevés sont créés afin d’inscrire les enfants supplémentaires.

Si vous n’avez pas entré vos données ou seulement une partie de l’année, vous devez calculer manuellement et tapez pour chaque enfant :

  1. le nombre de jours de garde,
  2. le total des frais payés,
  3. les frais ne donnant pas droit au crédit d’impôt,
  4. les frais donnant droit au crédit d’impôt.

Note : Si plus de 3 enfants d’une même famille, sélectionnez le relevé Seq 2 pour entrer les informations pour les enfants supplémentaires.

Une fois les relevés 24 enregistrés pour tous les enfants qui ont fréquentés votre service de garde cette année à qui vous devez produire un relevé, passez à l’étape de l’envoi électronique à Revenu Québec.

Envoi électronique des relevés XML à Revenu Québec #

  1. Dans Relevés 24 – Version XML
  2. À la section bleue 1. Revenu Québec :
  3. Cliquez Sél tous;
    • LogiCentre coche tous les relevés qui sont prêts à être envoyé à Revenu Québec
  4. Cliquez Envoi à RQ
  5. Pour confirmer l’envoi, un No. confirmation et la Date de confirmation à RQ s’inscrivent pour chacun des relevés envoyés.

Impression ou envoi par courriel des relevés 24 aux parents #

Étape préliminaire à l’envoi des relevés par courriel (IMPORTANT):

  1. Obtenir l’autorisation du parent pour recevoir les reçus fiscaux par courriel.
  2. Dans le dossier du parent
  3. Activez Autoriser l’envoi par courriel des relevés 24

NOTE : À cette étape, vous DEVEZ avoir envoyer les relevés à Revenu Québec pour pouvoir continuer.

Envoi par courriel de la copie du parent, dans Relevés 24 – Version XML,

  1. Dans Relevés 24 – Version XML
  2. À la section mauve, 2. Imprimer/Courriel :
  3. Cliquez Sél. Tous ou seulement ceux que vous désirez envoyer par courriel;
  4. Cliquez Courriel

Impression papier de la copie du parent :

  1. Dans Relevés 24 – Version XML
  2. Cliquez Sél. Tous (sélectionner tous) ou seulement ceux que vous désirez imprimer papier;
  3. Cliquez Imprimer
  4. Cliquez Lancer l’impression

Impression du Sommaire 24 #

Le sommaire est disponible à 2 endroits :

  1. Dans le menu Dossiers des Enfants
  2. Cliquez Relevés;
  3. Cliquez Sommaire 24
    ou
  4. Dans Relevés 24 – Version XML,
  5. À la section bleue 3.
  6. Cliquez Sommaire
  7. Imprimez le Sommaire 24 pour les relevés envoyés électroniquement à Revenu Québec
    1. Voyez les instructions dans la 1ère page du document pour les adresses d’envoi.

Cas spéciaux de relevé 24 #

Relevé 24 – Amendé #

Si vous avez déjà transmis le relevé à Revenu Québec, mais il y a un ou des erreurs au niveau :

  • Nombre de jours de garde,
  • Total des frais payés,
  • Frais ne donnant pas droit au crédit d’impôt,
  • Frais donnant droit au crédit d’impôt.

Vous devez alors produire un relevé 24 – amendé.   

  1. Dans Dossiers des enfants
  2. Cliquez Relevés,
  3. Cliquez Relevé 24 Version XML
  4. Double-cliquez sur le [relevé en erreur]
  5. Cliquez Amender;
  6. Effectuez les [corrections] à l’écran;
  7. Cliquez Enregistrer
  8. Une fois tous les relevés 24 à amender sont enregistrés,
    1. Dans la liste des relevés XML
    2. Sélectionnez Code de relevé: A / Amendé
    3. Voir l’étape précédente : Envoi électronique des relevés XML à Revenu Québec
    4. Impression du Sommaire 24
      1. Cochez seulement les relevés envoyés à l’étape précédente.

Relevé 24 – Annulé #

IMPORTANT : NE RIEN modifier dans le dossier de l’enfant ou du parent avant d’avoir annulé le relevé original

Si vous avez déjà transmis le relevé 24 à Revenu Québec, mais il y a un ou des erreurs au niveau :

  • Numéro d’assurance sociale (NAS) de la personne qui a payé les frais de garde,
  • Nom de famille, Prénom,
  • Adresse postale.

Vous devez alors produire un relevé 24 – annulé. 

  1. Dans Dossiers des enfants
  2. Cliquez Relevés
  3. Cliquez Relevé 24 Version XML
  4. Double-cliquez sur le [relevé en erreur]
  5. Cliquez Annuler
  6. Une fois tous les relevés 24 à annuler sont enregistrés,
    1. Dans la Liste des relevés XML
    2. Sélectionnez Code de relevé: D / Annulé
    3. Voir l’étape précédente : Envoi électronique des relevés XML à Revenu Québec
    4. Impression du Sommaire 24
      1. Cochez seulement les relevés envoyés à l’étape précédente.

Si vous devez, par la suite, produire un NOUVEAU relevé 24 pour l’AUTRE PARENT

Pour procéder à cette étape, les relevés annulés doivent avoir été envoyé à Revenu Québec

  1. Dans le dossier de l‘[Enfant]
  2. Dans l’onglet Ententes de services
  3. Modifiez les ententes en vigueur pour l’année fiscale désirée afin que le bon parent soit indiqué
    1. C’est le parent indiqué à l’entente de service qui reçoit le relevé fiscal
  4. Cliquez Enregistrer
  5. Cliquez Relevés
  6. Cliquez Relevés 24 – Version XML
  7. LogiCentre inscrira un message signifiant que de nouveaux relevés sont à générer, il faut procéder
  8. Poursuivre la suite des procédures habituelles, le relevé ayant été ajouté à la liste

Si vous devez, par la suite, produire un NOUVEAU relevé 24 pour le MÊME PARENT

Pour procéder à cette étape, les relevés annulés doivent avoir été envoyé à Revenu Québec.

  1. Dans la Liste des relevés XML
  2. Sélectionnez Code de relevé : D / Annulé
  3. Double-cliquez sur le [relevé annulé]
  4. Dans Relevé 24 – Frais de garde d’enfant
  5. Cliquez + Ajouté un relevé original
  6. Effectuez les [Corrections] à l’écran, s’il y a lieu
  7. Cliquez Enregistrer

Une fois les relevés 24 originaux produits à partir des relevés annulés :

  1. Dans la Liste des relevés XML
  2. Sélectionnez Code de relevé: R / Original
  3. Voir l’étape précédente : Envoi électronique des relevés XML à Revenu Québec
  4. Impression du Sommaire 24
    1. Cochez seulement les relevés envoyés à l’étape précédente.
  5.