Les étapes – Produire les feuillets T4A – 5 feuillets et moins #

Les feuillets T4 sont disponibles seulement en format papier. Si vous devez produire plus de 5 relevés (6 et plus), vous devez les transmettre de façon électronique à l’Agence du Revenu du Canada. Voyez la section plus bas à ce sujet.

Vous n’avez pas besoin d’avoir entré tous les montants payés au cours de l’année dans LogiCentre pour produire un relevé T4A.

1. Menu Dossiers du personnel
2. Sélectionnez un [Travailleur autonome]
3. Cliquez Relevés
4. Sélectionnez T4A – Relevé – Travailleur autonome
   Le logiciel calcul automatiquement les montants payés pour travailleur autonome au cours de l’année de référence du feuillet T4A si vous avez entré les montants dans Calcul de la Paie en Sous-traitance.
   
   1. Case 48 : [Total] des montants payés pour Honoraires ou autres sommes pour services rendus 
      1. Si les montants n’ont pas été entrés toutes l’année dans la section Calcul de la paie – Travailleur autonome :
         
         • Calculez manuellement et inscrire le montant total payé à la case 48 – Honoraires ou autres sommes pour services rendus
5. Cliquez Enregistrer
6. Cliquez Imprimer (minimum 2 copies; 1 pour le travailleur autonome et 1 pour vos dossiers)
7. Effectuez les étapes 1 à 5 pour tous les travailleurs autonomes qui ont reçus des honoraires ou autres sommes pour services rendus
   
   • Si des personnes ont été mis Inactif en cours d’année :
     • Menu Dossiers du personnel, cliquez Actif pour Tous les voir.
8. Transmettez le relevé T4A à tous les travailleurs autonomes avant le dernier jour de février de l’année qui suit celle visée par les feuillets

Les étapes – Produire le Sommaire T4A #

Une fois tous les relevés T4A enregistrés et imprimés, produire le Sommaire T4A.

1. Menu Dossiers du personnel
2. Cliquez Relevés
3. Sélectionnez Sommaire T4A
   
4. Aucune case n’est à compléter
   • À moins d’avoir versé des sommes à l’Agence du Revenu du Canada pour ces travailleurs autonomes au cours de l’année
5. Cliquez Imprimer
6. Transmettez le relevé T4A à tous les travailleurs autonomes avant le dernier jour de février de l’année qui suit celle visée par les feuillets
7. Postez le Sommaire T4A à l’Agence du Revenu du Canada (au plus tard le dernier jour de février)
   1. Une copie de tous les T4A doit accompagner le Sommaire T4A
   2. Veuillez Biffer la 2e partie du feuillet T4  (copie du bas)

Produire les feuillets T4A – Sous-traitant – 6 feuillets et plus #

Pour cette année, dans la version INS, les feuillets T4A pour 6 feuillet et plus ne seront pas disponibles en format électronique via notre logiciel.

Voici les étapes à suivre pour les produire de façon électronique cette année :

Vous pouvez utiliser LogiCentre (section T4A – Sous-traitance) pour connaître le montant total à inscrire sur chacun des feuillets T4A.

1. Vous connecter à votre compte de l’ARC Entreprise
2. Une fois connectée, à la section Comptes, Retenue sur la paie, cliquez sur votre [Compte de paie] (exemple RP0001)
3. Dans l’aperçu, sous le tableau Déclarations produites, cliquez Produire une déclaration, cliquez Formulaires Web.
4. Dans Formulaires web, cliquez Commencez une nouvelle déclaration originale ou modifiée.
5. Cliquez Suivant
6. Compléter les informations pour l’entreprise et le type de feuillet T4A.
7. Cliquez Suivant
8. Compléter les informations à inscrire sur le T4A.
9. Cliquez Suivant et compléter les informations pour chaque sous-traitant.
10. Une fois terminée, transmettre le tout.
11. Conserver les numéros de confirmation une fois la transmission terminée.

Le Sommaire T4A est automatiquement produit, vous n’avez rien à poster.

Si éprouver des difficultés à effectuer le tout ou pour toutes autres questions en lien avec l’envoi électronique, veuillez les contacter au 1-800-665-5164.