Produire un relevé fiscal pour un travailleur autonome (sous-traitant) – Relevé T4A

Les étapes – Produire les T4A #

Vous n’avez pas besoin d’avoir entré tous les montants payés au cours de l’année dans LogiCentre pour produire un relevé T4A

  1. Menu Personnel
  2. Sélectionnez un [Travailleur autonome]
  3. Cliquez Relevés
  4. Sélectionnez T4A – Relevé – Travailleur autonome
    Le logiciel calcul automatiquement les montants payés pour travailleur autonome au cours de l’année de référence du relevé T4A si vous avez entré les montants dans Calcul de la Paie en Sous-traitance.
    1. Case 48 : [Total] des montants payés pour Honoraires ou autres sommes pour services rendus 
      1. Si les montants n’ont pas été entrés toutes l’année dans la section Calcul de la paie – Travailleur autonome :
        • Calculez manuellement et inscrire le montant total payé à la case 48 – Honoraires ou autres sommes pour services rendus
  5. Cliquez Enregistrer
  6. Cliquez Imprimer (minimum 2 copies; 1 pour le travailleur autonome et 1 pour vos dossiers)
  7. Effectuez les étapes 1 à 5 pour tous les travailleurs autonomes qui ont reçus des honoraires ou autres sommes pour services rendus
    • Si des personnes ont été mis Inactif en cours d’année :
      • Menu Personnel, cliquez Actif pour Tous les voir.
  8. Transmettez le relevé T4A à tous les travailleurs autonomes avant le 28 février de l’année qui suit celle visée par les relevés

Les étapes – Produire le Sommaire T4A #

Une fois tous les relevés T4A enregistrés et imprimés, produire le Sommaire T4A.

  1. Menu Personnel
  2. Cliquez Relevés
  3. Sélectionnez Sommaire T4A
  4. Aucune case n’est à compléter
    • À moins d’avoir versé des sommes à l’Agence du Revenu du Canada pour ces travailleurs autonomes au cours de l’année
  5. Cliquez Imprimer
  6. Transmettez le relevé T4A à tous les travailleurs autonomes avant le 28 février de l’année qui suit celle visée par les relevés
  7. Postez le Sommaire T4A à l’Agence du Revenu du Canada (au plus tard le 28 février)
    1. Une copie de tous les T4A doit accompagner le Sommaire T4A