Les relevés 1 disponibles dans la version INS sont en format XML (version électronique). Vous devez produire les relevés sous ce format, si vous avez plus de 5 relevés à produire pour l’année fiscale.
Les relevés fiscaux pour les employés sont accessibles dans LogiCentre habituellement dans les premiers jours de janvier de l’année qui suit celle visée par les relevés. Vous devez avoir fait toutes les paies de l’année des employés à partir de LogiCentre.
En cours d’année, si vous devez produire les relevés fiscaux parce que vous n’avez plus d’employé, vous êtes invité à contacter le support téléphonique pour plus d’informations.
IMPORTANT : Vous pouvez consulter le Guide de l’employeur pour les relevés 1 afin de connaître les règles et obligations. En tout temps, nous vous recommandons de consulter la personne responsable de votre comptabilité ou votre comptable.
Étape préliminaire pour la transmission des relevés 1 SML (envoi électronique) #
|
Étape 1 – Produire les Relevés 1 XML #
Vous avez entré toutes les paies au cours de l’année dans LogiCentre
- Menu Dossiers du personnel
- Sélectionnez un [Employé]
- Cliquez Relevés
- Sélectionnez 1ère étape – Relevé 1 – Produire
Le logiciel calcul automatiquement les informations du relevé 1- Si LogiCentre constate une différence de calcul, il vous affichera une fenêtre qui vous demandera de confirmer la mise à jour des données.
- Répondez « Oui » à la question
- Si LogiCentre constate une différence de calcul, il vous affichera une fenêtre qui vous demandera de confirmer la mise à jour des données.
- Cliquez Enregistrer
- Effectuez les étapes 2 à 5 pour tous les employés qui ont travaillé pour l’entreprise au cours de l’année de référence.
- Ne pas oublier les employés inactifs qui ont quittés durant l’année de référence
- Menu Dossiers du personnel,
- Cliquez Actif pour Tous les voir
- Effectuez les étapes 2 à 5.
Étape 2 – Envoi électronique les Relevés 1 XML #
Vérification des relevés :
Une fois les relevés 1 produits et enregistrés pour tous les employés :
- Cliquez 2e étape – Relevés 1 – Envoi électronique.
Assurez-vous que tous les employés ayant travaillés durant l’année de référence sont inclus dans [la liste].
Transmission Électronique des Relevés 1 à Revenu Québec :
- Si tous les relevés 1 sont corrects, allez à la section 1. Revenu Québec.
- Cliquez Sélect tous
- Cliquez Envoi à RQ. Le fichier se transmet automatiquement à Revenu Québec.
- Une fois terminée, LogiCentre affichera un numéro et une date de confirmation pour chacun.
Étape 3 – Sommaire 1 #
- Cliquez Sommaire 1
- Vérifiez dans la [Liste] que les relevés 1 XML émis correspondent aux informations réelles.
- Effectuez des calculs manuels pour les [cases] 26 et 38 en consultant les bordereaux des retenues et cotisations de l’année de référence (et la section Informations du document).
- Case 26 : Additionnez le [Total] de RRQ, RQAP et Impôts provinciales inscrit sur chacun des bordereaux de l’année de référence, section Informations complémentaires pour le sommaire à la fin de l’année :
- Case 38 : Additionnez le [Total] de FSS inscrit sur chacun des bordereaux de l’année de référence.
- Case 28 : Assurez-vous que le montant de la case 28 correspond à la rémunération brute totale (section Agence du Revenu du Canada sur vos bordereaux).
- Ces étapes sont cruciales pour corriger d’éventuelles erreurs survenues lors des paiements de retenues et cotisations.
- Si vous avez des erreurs, joignez une lettre expliquant l’erreur qui est survenue en cours d’année.
- Case 41 : Le montant de [CNT à payer] est calculé une fois l’an sur le Sommaire 1.
- Une fois terminée, cliquez Imprimer
- Postez le Sommaire 1 à Revenu Québec avant la fin de février.