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INS – Comment produire les relevés 1 XML pour les employés

Étapes préliminaires pour la transmission des relevés 1 XML (envoi électronique) #

1. Obtention d’un Numéro de Préparateur :

  • Remplissez le formulaire ED-430 si vous n’avez pas de numéro de préparateur.
  • Revenu Québec vous attribuera un numéro de préparateur et des numéros séquentiels à utiliser pour les types de relevés autorisés.

2. Mise à Jour des Informations pour les Détenteurs de Numéro de Préparateur :

  • Si vous avez un numéro de préparateur, au plus tard à la mi-décembre, Revenu Québec vous envoie une lettre confirmant votre numéro et la série de numéros séquentiels pour chaque type de relevé autorisé.
  • Si le relevé 1 n’apparait pas ou que les numéros séquentiels sont insuffisants, contactez [email protected] ou composez le 418 659-1020 ou le 866 814-8392 en ayant votre numéro de préparateur à portée de main.

3. Utilisation des Numéros dans le Logiciel :

  • Dans votre logiciel, accédez à « Paramètres », puis à la section Relevés fiscaux, Revenu Québec – Options XML.
  • Entrez le numéro de préparateur et le premier numéro séquentiel pour le Relevé 1.

Étape 1 – Produire les Relevés 1 XML #

Vous avez entré toutes les paies au cours de l’année dans LogiCentre

  1. Menu Dossiers du personnel
  2. Sélectionnez un [Employé]
  3. Cliquez Relevés
  4. Sélectionnez 1ère étape – Relevé 1 – Produire
    Le logiciel calcule automatiquement les informations du relevé 1
    • Si LogiCentre constate une différence de calcul, il vous affichera une fenêtre qui vous demandera de confirmer la mise à jour des données.
      • Répondez « Oui » à la question
  5. Cliquez Enregistrer
  6. Effectuez les étapes 2 à 5 pour tous les employés qui ont travaillé pour l’entreprise au cours de l’année de référence.
  7. N’oubliez pas les employés inactifs qui ont quitté durant l’année de référence
    1. Menu Dossiers du personnel,
    2. Cliquez Actif pour Tous les voir
    3. Effectuez les étapes 2 à 5.

Étape 2 – Envoi électronique des Relevés 1 XML #

Vérification des relevés :
Une fois les relevés 1 produits et enregistrés pour tous les employés :

  • Cliquez 2e étape – Relevés 1 – Envoi électronique.

Assurez-vous que tous les employés ayant travaillé durant l’année de référence soient inclus dans [la liste].

Transmission Électronique des Relevés 1 à Revenu Québec :

  1. Si tous les relevés 1 sont corrects, allez à la section 1. Revenu Québec.
  2. Cliquez Sélect tous
  3. Cliquez Envoi à RQ. Le fichier se transmet automatiquement à Revenu Québec.
  4. Une fois la transmission terminée, LogiCentre affichera un numéro et une date de confirmation pour chacun.

Étape 3 – Sommaire 1 #

  1. Cliquez Sommaire 1
  2. Instructions pour l’étape 1 du sommaire
    • Vérifiez les relevés 1 :
      • Assurez-vous d’avoir produit un relevé 1 pour chaque employé ayant travaillé au cours de l’année.
        Lignes en rouge :
        – Si des lignes apparaissent en rouge, cela signifie :
        – Vous avez oublié de produire un ou plusieurs relevés 1 ou des heures ont été saisies dans les paies pour un ou plusieurs employés qui n’ont pas travaillé durant l’année.
        Actions nécessaires :
        Relevés 1 manquants :
        – Fermez cette fenêtre et produisez les relevés 1 manquants avant de continuer.
        Paies incorrectes :
        – Fermez cette fenêtre, accédez au menu Calcul de la paie, et supprimez les heures saisies pour les employés qui n’ont pas travaillé durant l’année.
  3. Instructions pour l’étape 2 du sommaire
    • Génération automatique : Le tableau « Relevé des droits » est généré automatiquement à partir des dernières données enregistrées dans le calcul de la paie.
    • Correspondance avec Revenu Québec : Vérifiez que les montants indiqués dans la colonne en bleu du tableau correspondent précisément aux paiements que vous avez effectués à Revenu Québec au cours de l’année.
    • Vérification des périodes : Assurez-vous d’avoir imprimé et conservé un bordereau de DAS pour chaque période de l’année durant laquelle vous avez eu des employés. Cela garantit que toutes les périodes sont correctement prises en compte.
    • Entrée manuelle des données (optionnel) : Si vous souhaitez entrer les informations manuellement, cochez la case « Saisie des paiements » située en haut de la page.

Une fois le tout terminé, cliquez Imprimer
Postez le Sommaire 1 à Revenu Québec avant la fin de février.