Les feuillets T4 sont disponibles dans la version INS sont en format XML (version électronique). Vous devez produire les T4 sous ce format, si vous avez plus de 5 relevés à produire pour l’année fiscale.

Numéro de préparateur pour les feuillets T4 :
Paramètres – Relevés fiscaux : Vous DEVEZ laisser la case VIDE à moins que le logiciel soit utilisé par un comptable et « seulement » s’il soumet le fichier XML à votre place. Il peut alors se procurer son numéro de préparateur auprès de Service Canada.  Par défaut, le numéro de préparateur utilisé par LogiCentre est le MM555555 transmis par Service Canada.  Ce numéro apparait seulement dans le fichier XML.

Les feuillets T4 pour les employés sont accessibles dans LogiCentre habituellement dans les premiers jours de janvier de l’année qui suit celle visée par les feuillets T4.  Vous devez avoir fait toutes les paies de l’année des employés à partir de LogiCentre.

En cours d’année, si vous devez produire les relevés fiscaux parce que vous n’avez plus d’employé, vous êtes invité à contacter le support téléphonique pour plus d’informations.

IMPORTANT : Vous pouvez consulter le Guide de l’employeur – comment produire le feuillet T4 et le Sommaire afin de connaître les règles et obligations. En tout temps, nous vous recommandons de consulter la personne responsable de votre comptabilité ou votre comptable.

Étape 1 – Produire les feuillets T4 #

1. Dans le Menu Dossier du personnel,
2. Sélectionnez un [Employé]
3. Cliquez Relevés,
4. Cliquez 1^ère étape – T4 – Employé – Produire
   Le logiciel calcul automatiquement les informations du relevé 1
   • Si LogiCentre constate une différence de calcul, il vous affichera une fenêtre qui vous demandera de confirmer la mise à jour des données.
     • Répondez « Oui » à la question
5. Cliquez Enregistrer
6. Effectuez les étapes 2 à 5 pour tous les employés qui ont travaillé pour l’entreprise au cours de l’année de référence.
7. Ne pas oublier les employés inactifs qui ont quittés durant l’année de référence
   
   1. Menu Dossiers du personnel
   2. Cliquez Actif pour Tous les voir
   3. Effectuez les étapes 2 à 5.

Étape 2 – Envoi électronique des feuillets T4 en fichier XML #

Vérification et préparation du fichier XML :

Une fois les T4 produits et enregistrés pour tous les employés :

1. Cliquez sur 2^e étape – T4 – Envoi électronique
2. Assurez-vous que tous les employés ayant travaillés durant l’année de référence sont inclus dans [La liste].
3. Cliquez sur Fichier XML
4. Notez le [Nom du Ficher] ET l’[Emplacement] de celui-ci.
   • Vous trouverez l’emplacement du fichier et son nom dans le haut du tableau à Nom du fichier

Transmission Électronique du fichier XML à l’Agence du Revenu du Canada :
La transmission ne s’effectue pas directement comme pour Revenu Québec. Vous devez vous connecter à votre compte de Revenu Canada et suivre les étapes :

1. Cliquez Connexion ARC
2. Vous connecter à votre compte de l’ARC Entreprise
3. Une fois connectée, à la section Comptes, Retenue sur la paie, cliquez sur votre [Compte de paie] (exemple RP0001)
4. Dans l’aperçu, sous le tableau Déclarations produites, cliquez Produire une déclaration
5. Dans Produire une déclaration, à la section Transfert de fichiers par Internet, cliquez Transfert de fichiers par Internet.
6. Dans Transfert de fichiers par internet – annexer votre déclaration, cliquez Parcourir pour aller chercher le fichier XML à l’emplacement noté précédemment.
7. À Déclaration, [Cochez] Je certifie que la déclaration ci-jointe est complète et exacte.
8. Cliquez Soumettre.

Si éprouver des difficultés à transmettre à le fichier XML à partir de votre compte ARC ou pour toutes autres questions en lien avec l’envoi du fichier XML, veuillez les contacter au 1-800-665-5164.

Étape 3 – Sommaire T4 #

Une fois le [Fichier XML] des feuillets T4 Transmis :

1. Vérifiez que les feuillets T4 émis correspondent aux informations réelles.
2. Effectuez les calculs manuels pour les [Cases] 19 et 82 en consultant les bordereaux des retenues et cotisations de l’année de référence.
3. Ces étapes sont cruciales pour corriger d’éventuelles erreurs survenues lors des paiements de retenues et cotisations.
   • Si vous avez des erreurs, joignez une lettre expliquant l’erreur qui est survenue en cours d’année.
4. Une fois terminée, cliquez Imprimer le tout pour conserver dans vos dossiers
   • Pour le fédéral, vous n’avez pas à poster le Sommaire.
   • Si vous avez un montant dû à l’Agence du Revenu du Canada, veuillez effectuer le paiement en ligne à partir de votre institution bancaire ou encore à partir de votre compte entreprise de l’ARC pour les retenues à la source de l’année de référence du Sommaire T4.